Permis de construire Travaux terminés

04419820Z1009

Nouvelle construction

Les Sorinieres / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 38 4 RUE DU GENERAL DE GAULLE LES SORINIERES 44840

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.314 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.389 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

24/04/2020

Décision

24/04/2020

Début chantier

28/06/2020

Fin travaux

20/01/2022

Localisation

Commune: Les Sorinieres (44198)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44840
Adresse: 38 4 RUE DU GENERAL DE GAULLE LES SORINIERES 44840

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.314 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 14
Collectifs créés: 19
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.C.V. CORBARD 1
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AB 225
Parcelle 2: AB 237
Parcelle 3: AB 238

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.C.V. CORBARD 1

SIREN 834333973

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK ALAIN DANIEL JOEL LANCELOT

Gérant - né(e) en 1944

Associé indéfiniment responsable

A2M FINANCES

SIREN 529301491

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU LAURENT AUGUSTE PECOUL

Gérant - né(e) en 1980

Associé indéfiniment responsable

CYFE EMBA ACCOMPAGNEMENT

SIREN 443791959

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK ALAIN DANIEL JOEL LANCELOT

Gérant - né(e) en 1944

Associé indéfiniment responsable

I.L.M.G.

SIREN 484297155

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT LUCIEN LOUIS MARIE MOREAU

Président de SAS - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

PRIMALYS (PRIMALYS)

SIREN 538158692

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT LUCIEN LOUIS MARIE MOREAU

Président de SAS - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

TGS FRANCE AUDIT (TGS FRANCE AUDIT)

SIREN 333087039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38 4
Voie terrain: RUE DU GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: LES SORINIERES
Commune source: 44198
SIREN demandeur: 834333973
SIRET demandeur: 83433397300016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 24/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 14
Nombre de logements collectifs hors résidence: 19
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Sorinieres, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 20 Surface : 1.204 m²