Permis de construire Travaux terminés

04233017S0003

Extension de surface sans transformation

Villars / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9 RUE DE L'HOTEL DE VILLE VILLARS 42390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

346 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.856 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/08/2017

Décision

09/08/2017

Début chantier

23/04/2018

Fin travaux

07/01/2021

Localisation

Commune: Villars (42330)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42390
Adresse: 9 RUE DE L'HOTEL DE VILLE VILLARS 42390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	2.830 m²	0 m²
Locaux	747 m²	173 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	747 m²	173 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: METROPOLE HABITAT ST ETIENNE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AE 317

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

METROPOLE HABITAT ST ETIENNE (O.P.H.)

SIREN 392412573

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD BARTHELEMY ROUSSON

Administrateur - né(e) en 1941

CATHERINE BADIN (PEYRARD)

Administrateur - né(e) en 1964

COLETTE MARYSE MADELEINE FOURNIER

Administrateur - né(e) en 1956

CYRINE ASSINA MAKHLOUF

Administrateur - né(e) en 1997

DANIEL SEIGNE

Administrateur - né(e) en 1952

DENIS ANTOINE BOUCHET

Administrateur - né(e) en 1951

FREDERIC EDOUARD LUCIEN DURAND

Administrateur - né(e) en 1969

GERARD JEAN ADRIEN ETMERZOGLAU

Administrateur - né(e) en 1943

GILBERT MARIE MARION

Administrateur - né(e) en 1945

GILLES BERNARD MARIE ARTIGUES

Administrateur - né(e) en 1965

GIOVANNA FRANCAVILLA (INCORVAIA)

Administrateur - né(e) en 1940

JACQUELINE CATHERINE MARIE SZEMENDERA (ORSET)

Administrateur - né(e) en 1951

JEAN PIERRE BENOIT MARIE BERGER

Administrateur - né(e) en 1942

JEAN-LUC DEGRAIX

Administrateur - né(e) en 1970

LAURENCE RICCIARDI

Administrateur - né(e) en 1973

MARC EMILE LOUIS DAMON

Administrateur - né(e) en 1943

MARC PAUL JOTHIE

Administrateur - né(e) en 1951

MICHEL JOEL VIALLARD

Administrateur - né(e) en 1960

MUSTAPHA GHANEM

Administrateur - né(e) en 1975

NADIA SEMACHE

Administrateur - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

SEMAPHORES AUDIT

SIREN 337630792

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)

Administrateur - né(e) en 1973

FRANCOIS JACQUES

Directeur général délégué - né(e) en 1967

MARIELLE DUPUY (PERRON)

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

BDO PARIS (LEGER & ASSOCIES)

SIREN 480307131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LEFEVRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

SEBASTIEN HAAS

Directeur Général - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Localité terrain: VILLARS
Commune source: 42330
SIREN demandeur: 392412573
SIRET demandeur: 39241257300017
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42028
Nombre de chambres: 74
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/04/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 07/01/2021
Type de service public: Santé

Villars, Loire

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 283 m²