Permis d amenager Autorisé

08407024C0002

Non renseigné

Malemort-Du-Comtat / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DU TOUVE MALEMORT-DU-COMTAT 84570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.121 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

16/01/2025

Décision

16/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malemort-Du-Comtat (84070)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84570
Adresse: CHEMIN DU TOUVE MALEMORT-DU-COMTAT 84570

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RAMBIER AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 107
Parcelle 2: D 108
Parcelle 3: D 109

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RAMBIER AMENAGEMENT (SEAFPI)

SIREN 387664501

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HENRI PIERRE RAMBIER

Gérant - né(e) en 1978

JEAN-PIERRE ANDRE RAMBIER

Gérant - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT SUD-EST

SIREN 512802729

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT SUD-OUEST

SIREN 512802588

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU TOUVE
Localité terrain: MALEMORT-DU-COMTAT
Commune source: 84070
SIREN demandeur: 387664501
SIRET demandeur: 38766450100039
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: MONTPELLIER
Code postal demandeur: 34080
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 16/01/2025

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²