Declaration prealable Autorisé

08512713S0062

Nouvelle construction

Longeville-Sur-Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LES PLANTES DE LA BRUNELLES LONGEVILLE-SUR-MER 85560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

121.678 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/07/2013

Décision

08/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longeville-Sur-Mer (85127)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85560
Adresse: LES PLANTES DE LA BRUNELLES LONGEVILLE-SUR-MER 85560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.168 m²	6 m²
Commerce	4.168 m²	6 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES BRUNELLES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZA 379
Parcelle 2: ZA 363
Parcelle 3: ZA 362

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES BRUNELLES (LES BRUNELLES)

SIREN 384598249

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CL AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

Président de SAS

MS VACANCES (MS VACANCES CAMPINGS & CLUBS)

SIREN 384598421

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CL-AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

Président de SAS

522938711

SIREN 522938711

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PLANTES DE LA BRUNELLES
Localité terrain: LONGEVILLE-SUR-MER
Commune source: 85127
SIREN demandeur: 384598249
SIRET demandeur: 38459824900017
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: LONGEVILLE-SUR-MER
Code postal demandeur: 85560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 08/07/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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