Permis de construire Autorisé

01605613W0007

Nouvelle construction

Bourg-Charente / Charente / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse CHATEAU DE BOURG BOURG-CHARENTE 16200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.096 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/09/2013

Décision

19/09/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg-Charente (16056)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16200
Adresse: CHATEAU DE BOURG BOURG-CHARENTE 16200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	548 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	548 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SICA COGNAC
Code juridique demandeur: 5532
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AD 268

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SICA COGNAC

SIREN 907020283

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PIERRE DELPEUCH

Administrateur - né(e) en 1963

BLANDINE ALICE PAULE CONTE

Administrateur - né(e) en 1976

CAROLINE ARMELLE ALICE QUERE-JELINEAU (QUERE)

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-BAPTISTE ARNAUD MARIAU

Administrateur - né(e) en 1978

JEAN-BERNARD FERNAND DE LARQUIER

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN-MARIE BAILLIF

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-PHILIPPE BRUNO BUREAU

Administrateur - né(e) en 1963

LAURENT JEAN MARCEL DELAUNAY

Administrateur - né(e) en 1968

SANDRINE STEPHANIE GUILLARME (CHAIGNAUD)

Administrateur - né(e) en 1977

PATRICK BERNARD LEGER

Directeur Général - né(e) en 1969

FRANCOIS BONNEAU

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

Société liée

C Q F D. AUDIT

SIREN 492622295

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PHILIPPE DOMENGES

Gérant - né(e) en 1968

EWAN MILLS

Gérant - né(e) en 1993

MARIELLE GALLO (LACOMBE)

Gérant - né(e) en 1977

Société liée

TRIAXE

SIREN 343241238

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BERSANS

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHATEAU DE BOURG
Localité terrain: BOURG-CHARENTE
Commune source: 16056
SIREN demandeur: 907020283
SIRET demandeur: 90702028300012
Code APE demandeur: 46.34Z
Localité demandeur: BOURG-CHARENTE
Code postal demandeur: 16200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/09/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/07/2013

01605613W0006

Bourg-Charente, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/10/2013

01605613W0008

Bourg-Charente, Charente

Bourg-Charente, Charente

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²