Permis de construire Chantier commencé

0785011200020

Nouvelle construction

Saint Denis / Yvelines / Île-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.178 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

25/03/2013

Décision

25/03/2013

Début chantier

10/10/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Denis (78501)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93200
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.993 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	185 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 15
Collectifs créés: 24
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 17
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPERATIVE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 78501
SIREN demandeur: 314226960
SIRET demandeur: 31422696000032
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT DENIS
Code postal demandeur: 93200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 25/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 15
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 08/02/2013