Permis de construire Autorisé

04231217Z0013

Extension de surface sans transformation

La Tourette / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse TAILLEFER LA TOURETTE 42380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

275 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.787 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/01/2018

Décision

10/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Tourette (42312)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42380
Adresse: TAILLEFER LA TOURETTE 42380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.502 m²	275 m²
Commerce	298 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STOF
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 2
Parcelle 2: B 403
Parcelle 3: B 460

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STOF

SIREN 340143916

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN NOEL COURAT

Commissaire aux comptes suppléant

Président de SAS

921082525

SIREN 921082525

Commissaire aux comptes titulaire

AXENS AUDIT

SIREN 449532670

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

840495816

SIREN 840495816

Directeur Général

CAJOLIEN FINANCIERE ET GESTION

SIREN 343874897

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL GUILLOU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

PAUL ABITEBOUL

Directeur Général - né(e) en 1942

JACQUES OLIVIER ABITEBOUL

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

812836732

SIREN 812836732

Commissaire aux comptes titulaire

GORIOUX FARO ET ASSOCIES

SIREN 338896350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE CARRE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1951

PATRICE PIERRE COIC

Directeur Général - né(e) en 1969

BENEDICTE MARIE CHANTAL GORIOUX (DE LA VILLEON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

CHRISTOPHE ROUDAUT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

ERWAN LE BERRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

GWENNOG XAVIER GRALL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

HUBERT MERCIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

ROMAIN RENE CONSTANT LAPERCHE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1985

STEPHANE JEAN MARIE HUITRIC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

PIERRE-MARIE GORIOUX

Président de SAS - né(e) en 1981

VINCENT GORIOUX

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TAILLEFER
Localité terrain: LA TOURETTE
Commune source: 42312
SIREN demandeur: 340143916
SIRET demandeur: 34014391600039
Code APE demandeur: 13.92Z
Localité demandeur: LA TOURETTE
Code postal demandeur: 42380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/01/2018
Type de service public: Non rempli

La Tourette, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²