Permis de construire Travaux terminés

05404115T0001

Nouvelle construction

Bagneux / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse CHEM RURAL LE VIGNEUX BAGNEUX 54170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.040 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

54.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/06/2015

Décision

10/06/2015

Début chantier

15/09/2016

Fin travaux

26/07/2017

Localisation

Commune: Bagneux (54041)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54170
Adresse: CHEM RURAL LE VIGNEUX BAGNEUX 54170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.844 m²	520 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.844 m²	520 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU VIGNEUX
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 281
Parcelle 2: ZD 280
Parcelle 3: ZD 166

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU VIGNEUX

SIREN 339032310

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO ANDRE ALBERT COURTOIS

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM RURAL
Lieu-dit terrain: LE VIGNEUX
Localité terrain: BAGNEUX
Commune source: 54041
SIREN demandeur: 339032310
SIRET demandeur: 33903231000023
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: BAGNEUX
Code postal demandeur: 54170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 26/07/2017
Type de service public: Non rempli

Permis de demolir

05/10/2020

05404120T0001

Bagneux, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -