Permis de construire Chantier commencé

04403414W1003

Nouvelle construction

La Chapelle-Saint-Sauveur / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LD LA GAUDINIERE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 44370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

754 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.748 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/09/2014

Décision

12/09/2014

Début chantier

13/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle-Saint-Sauveur (44034)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44370
Adresse: LD LA GAUDINIERE LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR 44370

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	399 m²	377 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	399 m²	377 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA CITE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZH 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE LA CITE

SIREN 320696255

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE RAYMONDE FOUCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

DANIEL JEAN MARIE JOSEPH PAVY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

VINCENT YANNICK CLAUDE PAVY

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LA GAUDINIERE
Localité terrain: LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
Commune source: 44034
SIREN demandeur: 320696255
SIRET demandeur: 32069625500027
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
Code postal demandeur: 44370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/09/2014