Permis de construire Travaux terminés

03007115A0005

Nouvelle construction

Cassagnoles / Gard / Occitanie

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Adresse 80 CHEMIN MAS ARENTA CASSAGNOLES 30350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

160 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.872 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/02/2016

Décision

12/02/2016

Début chantier

12/04/2017

Fin travaux

17/07/2019

Localisation

Commune: Cassagnoles (30071)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30350
Adresse: 80 CHEMIN MAS ARENTA CASSAGNOLES 30350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	139 m²	0 m²
Locaux	0 m²	160 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	160 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAS GRANIER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 438

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAS GRANIER

SIREN 799169370

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS MICHEL BOULARD

Gérant - né(e) en 1976

JORIS BOULARD

Gérant - né(e) en 2004

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: CHEMIN MAS ARENTA
Localité terrain: CASSAGNOLES
Commune source: 30071
SIREN demandeur: 799169370
SIRET demandeur: 79916937000019
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: CASSAGNOLES
Code postal demandeur: 30350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 12/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 12/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 17/07/2019
Type de service public: Non rempli

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03007115A0001

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