Permis d amenager Chantier commencé

02613916R0003

Non renseigné

Genissieux / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA GARENNE GENISSIEUX 26750

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

15.174 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/02/2018

Autorisation

09/03/2017

Décision

09/03/2017

Début chantier

21/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genissieux (26139)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26750
Adresse: LA GARENNE GENISSIEUX 26750

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 7
Parcelle 2: AB 7

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GARENNE
Localité terrain: GENISSIEUX
Commune source: 26139
Localité demandeur: VILLEURBANNE
Code postal demandeur: 69100
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 21/02/2018
Date réelle d’autorisation: 09/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 21/02/2018

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 31/03/2016