Permis de construire Travaux terminés

08611015E0001

Nouvelle construction

Haims / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA COMBE HAIMS 86310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

580 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

74.281 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/12/2015

Décision

24/12/2015

Début chantier

28/03/2017

Fin travaux

10/01/2018

Localisation

Commune: Haims (86110)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86310
Adresse: LA COMBE HAIMS 86310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.690 m²	290 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.690 m²	290 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA COMBE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: F 759
Parcelle 2: F 666
Parcelle 3: F 665

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA COMBE

SIREN 442096301

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN KUCHTA

Gérant - né(e) en 1987

MICKAEL CHRISTIAN FRANCOIS GABORIT

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA COMBE
Localité terrain: HAIMS
Commune source: 86110
SIREN demandeur: 442096301
SIRET demandeur: 44209630100019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: HAIMS
Code postal demandeur: 86310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 10/01/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 12 m²