Permis de construire Travaux terminés

04934717T0035

Extension de surface sans transformation

Tierce / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 11 RUE DES PIECES TIERCE 49125

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.486 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.675 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2019

Autorisation

22/08/2017

Décision

22/08/2017

Début chantier

22/01/2018

Fin travaux

15/01/2019

Localisation

Commune: Tierce (49347)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49125
Adresse: 11 RUE DES PIECES TIERCE 49125

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	850 m²	743 m²
Commerce	850 m²	743 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B-DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZW 380
Parcelle 2: ZW 390

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B-DEVELOPPEMENT

SIREN 800413023

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

[NON-DIFFUSIBLE] [NON-DIFFUSIBLE]

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en [NON

Associé indéfiniment responsable

CEMECA

SIREN 537703803

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

902575687

SIREN 902575687

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DES PIECES
Localité terrain: TIERCE
Commune source: 49347
SIREN demandeur: 800413023
SIRET demandeur: 80041302300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TIERCE
Code postal demandeur: 49125
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 15/01/2019
Date réelle d’autorisation: 22/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 22/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2019
Type de service public: Non rempli

Tierce, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²