Permis de construire Autorisé

03006225N0027

Nouvelle construction

Calvisson / Gard / Occitanie

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Adresse CALVISSON CAMJOR BAS CALVISSON 30420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

563 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.795 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/02/2026

Décision

20/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Calvisson (30062)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30420
Adresse: CALVISSON CAMJOR BAS CALVISSON 30420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	563 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	563 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA PETITE ROUQUETTE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: X 152
Parcelle 2: X 153
Parcelle 3: X 154

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA PETITE ROUQUETTE

SIREN 823099189

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TOUFIK SANYA

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CALVISSON
Lieu-dit terrain: CAMJOR BAS
Localité terrain: CALVISSON
Commune source: 30062
SIREN demandeur: 823099189
SIRET demandeur: 82309918900016
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: CALVISSON
Code postal demandeur: 30420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/02/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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