Permis de construire Autorisé

03301319X0026

Nouvelle construction

Artigues-Pres-Bordeaux / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse AVENU DE L'ILE DE FRANCE ARTIGUES-PRES-BORDEAUX 33370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

176 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

01/10/2019

Décision

01/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Artigues-Pres-Bordeaux (33013)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33370
Adresse: AVENU DE L'ILE DE FRANCE ARTIGUES-PRES-BORDEAUX 33370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	176 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	176 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AU PAIN DU CEDRE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AS 225

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AU PAIN DU CEDRE

SIREN 519854822

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIMON YAMAN (YAMAN)

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENU DE L'ILE DE FRANCE
Localité terrain: ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
Commune source: 33013
SIREN demandeur: 519854822
SIRET demandeur: 51985482200011
Code APE demandeur: 10.71C
Localité demandeur: CENON
Code postal demandeur: 33150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 01/10/2019
Type de service public: Non rempli

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