Declaration prealable Autorisé

08307117O0088

Nouvelle construction

La Londe Les Maures / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 744 RUE ANCIEN CHEMIN DE HYERE LA LONDE LES MAURES 83250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.536 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/01/2018

Décision

11/01/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Londe Les Maures (83071)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83250
Adresse: 744 RUE ANCIEN CHEMIN DE HYERE LA LONDE LES MAURES 83250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.555 m²	1.536 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.555 m²	1.536 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CC 280

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 744
Voie terrain: RUE ANCIEN CHEMIN DE HYERE
Localité terrain: LA LONDE LES MAURES
Commune source: 83071
Localité demandeur: LA LONDE LES MAURES
Code postal demandeur: 83250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/01/2018
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable Décision du 03/11/2017