Permis de demolir Autorisé

01613323W0001

Non renseigné

Etriac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEZ CHIRON ETRIAC 16250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.328 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/07/2023

Décision

07/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Etriac (16133)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16250
Adresse: CHEZ CHIRON ETRIAC 16250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA LA FONTAINE DU RUISSOUR
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0D 669

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA LA FONTAINE DU RUISSOUR

SIREN 899126536

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE ELISABETH CRASSAT (GIRAUD-GAVEL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

MARIE-CLEMENCE ALINE CARMEN CRASSAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

JEAN-MICHEL RENE MAURICE CRASSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

LOUIS FRANCOIS JEAN-MARIE CRASSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHEZ CHIRON
Localité terrain: ETRIAC
Commune source: 16133
SIREN demandeur: 899126536
SIRET demandeur: 89912653600015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ETRIAC
Code postal demandeur: 16250
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202307
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/07/2023

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