Permis de construire Chantier commencé

0130321700030

Nouvelle construction

Eguilles / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES PLANTIERS EGUILLES 13510

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.658 m²

Surface démolie

1.000 m²

Surface du terrain

14.972 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/07/2017

Décision

27/07/2017

Début chantier

09/01/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Eguilles (13032)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13510
Adresse: LES PLANTIERS EGUILLES 13510

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.000 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 1.000 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.000 m²	4.658 m²	1.000 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 74
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 74
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 29
4 pièces créés: 19
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VERGERS DES PLANTIERS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AY 242
Parcelle 2: AY 244
Parcelle 3: AY 470

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VERGERS DES PLANTIERS

SIREN 793126442

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

AVI

SIREN 512264011

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE MATTOUT

Président de SAS - né(e) en 1966

Gérant et associé indéfiniment responsable

SAM IMMOBILIER

SIREN 514953850

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes suppléant

831041413

SIREN 831041413

Président de SAS

AR INVESTISSEMENT

SIREN 530807197

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ROSTAN

Président de SAS - né(e) en 1962

Société liée

SUD AUDIT CONSULTING

SIREN 791778848

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE COFFRE

Président de SAS - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PLANTIERS
Localité terrain: EGUILLES
Commune source: 13032
SIREN demandeur: 793126442
SIRET demandeur: 79312644200029
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: GEMENOS
Code postal demandeur: 13420
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 74
Type d’annexe: Pas d’annexe

Eguilles, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m²