Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
00140226D0001
Non renseigné
Adresse
25 RUE DE SERMOYER 01190
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
06/07/2026
Autorisation
30/07/2026
Décision
30/07/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Sermoyer (01402)
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 01190
- Adresse
- 25 RUE DE SERMOYER 01190
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- AC 74
- Parcelle 2
- AC 206
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 25 RUE DE
- Localité terrain
- SERMOYER
- Commune source
- 01402
- Localité demandeur
- SERMOYER
- Code postal demandeur
- 01190
- Prise en compte autorisation
- 2026-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202607
- Date réelle de dépôt
- 06/07/2026
- Date réelle d’autorisation
- 30/07/2026
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