Permis de construire Autorisé

0692552300013

Transformation avec extension de surface

Vaugneray / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 20 AVENUE DU DOCTEUR SERULLAZ VAUGNERAY 69670

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

30 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/11/2023

Décision

27/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaugneray (69255)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69670
Adresse: 20 AVENUE DU DOCTEUR SERULLAZ VAUGNERAY 69670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	598 m²	0 m²	0 m²	598 m²	828 m²
Locaux	230 m²	30 m²	0 m²	230 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	230 m²	-

Logements

Total créés: 19
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 19
Démolis: 0
1 pièce créé: 19
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 614

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GESTION DE L ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES LES EMERAUDES (A G E P A)

SIREN 382453553

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: AVENUE DU DOCTEUR SERULLAZ
Localité terrain: VAUGNERAY
Commune source: 69255
SIREN demandeur: 382453553
SIRET demandeur: 38245355300010
Code APE demandeur: 87.30A
Localité demandeur: VAUGNERAY
Code postal demandeur: 69670
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 19
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2024