Permis de construire Autorisé

07230315T0003

Nouvelle construction

Saint-Michel-De-Chavaignes / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse LA GRANDE BARDIERE SAINT-MICHEL-DE-CHAVAIGNES 72440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

464 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.035 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/09/2015

Décision

16/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Michel-De-Chavaignes (72303)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72440
Adresse: LA GRANDE BARDIERE SAINT-MICHEL-DE-CHAVAIGNES 72440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.748 m²	232 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.748 m²	232 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC FROGER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: D 176

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC FROGER (GAEC)

SIREN 404424061

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENCE ELEA GARANCE FROGER (FROGER)

Gérant - né(e) en 2000

EDWIGE FROGER (CHAUSSON)

Gérant - né(e) en 1972

ERIC FROGER

Gérant - né(e) en 1967

FLAVIEN FROGER

Gérant - né(e) en 1995

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA GRANDE BARDIERE
Localité terrain: SAINT-MICHEL-DE-CHAVAIGNES
Commune source: 72303
SIREN demandeur: 404424061
SIRET demandeur: 40442406100012
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: SAINT-MICHEL-DE-CHAVAIGNES
Code postal demandeur: 72440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 16/09/2015
Type de service public: Non rempli

Saint-Michel-De-Chavaignes, Sarthe

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²