Permis de construire Travaux terminés

06902812R0066

Nouvelle construction

Brindas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 160 CHEM DU CHAZOTTIER BRINDAS 69126

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

144 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.803 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

28/03/2013

Décision

28/03/2013

Début chantier

28/03/2013

Fin travaux

18/07/2014

Localisation

Commune: Brindas (69028)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69126
Adresse: 160 CHEM DU CHAZOTTIER BRINDAS 69126

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	156 m²	0 m²
Locaux	0 m²	72 m²
Commerce	0 m²	72 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: J P M ELECTRICITE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

J P M ELECTRICITE

SIREN 502093974

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE MOURELON

Gérant - né(e) en 1971

JEAN PHILIPPE MOURELON (MOURELON)

Liquidateur - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 160
Voie terrain: CHEM DU CHAZOTTIER
Localité terrain: BRINDAS
Commune source: 69028
SIREN demandeur: 502093974
SIRET demandeur: 50209397400017
Code APE demandeur: 43.21A
Localité demandeur: BRINDAS
Code postal demandeur: 69126
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 28/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 28/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 18/07/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -