Permis de construire Travaux terminés

04403615C1039

Nouvelle construction

Chateaubriant / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse ROUTE DE LAVAL CHATEAUBRIANT 44110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.094 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.503 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/11/2015

Décision

09/11/2015

Début chantier

11/06/2016

Fin travaux

18/07/2017

Localisation

Commune: Chateaubriant (44036)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44110
Adresse: ROUTE DE LAVAL CHATEAUBRIANT 44110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.857 m²	2.094 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: I'TEAM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 594
Parcelle 2: B 637
Parcelle 3: B 648

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

I'TEAM

SIREN 493069876

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE PIERRE ARMAND ELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

REMI YVES GILBERT ELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

DIDIER BERNARD JEAN GILBERT ELIN

Liquidateur - né(e) en 1958

Gérant et associé indéfiniment responsable

401566658

SIREN 401566658

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LAVAL
Localité terrain: CHATEAUBRIANT
Commune source: 44036
SIREN demandeur: 493069876
SIRET demandeur: 49306987600016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHATEAUBRIANT
Code postal demandeur: 44110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 18/07/2017
Type de service public: Non rempli

Chateaubriant, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²