Permis d amenager Autorisé

01601620N0001

Non renseigné

Ansac-Sur-Vienne / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 9 ALLE DES VOYAGEURS LE BOURG ANSAC-SUR-VIENNE 16500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/12/2020

Décision

17/12/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ansac-Sur-Vienne (16016)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16500
Adresse: 9 ALLE DES VOYAGEURS LE BOURG ANSAC-SUR-VIENNE 16500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0C 483

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: ALLE DES VOYAGEURS
Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: ANSAC-SUR-VIENNE
Commune source: 16016
Localité demandeur: ANSAC-SUR-VIENNE
Code postal demandeur: 16500
Prise en compte autorisation: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/12/2020

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Mis à jour ce mois-ci 08/01/2021