Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
00927512G0005
Transformation avec diminution de surface
Adresse
3 RUE DE L EGLISE SAINT-QUIRC 09700
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2 m2
Surface démolie
6 m2
Surface du terrain
739 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2012
Autorisation
28/02/2013
Décision
28/02/2013
Début chantier
09/04/2013
Fin travaux
24/02/2014
Localisation
- Commune
- Saint-Quirc (09275)
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 09700
- Adresse
- 3 RUE DE L EGLISE SAINT-QUIRC 09700
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 6 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Habitation démolie
- 6 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 239 m2 | 0 m2 | 6 m2 | 113 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 1 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 113 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 1 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 113 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2012
- Parcelle 1
- A 143
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 3
- Voie terrain
- RUE DE L EGLISE
- Localité terrain
- SAINT-QUIRC
- Commune source
- 09275
- Localité demandeur
- SAINT-QUIRC
- Code postal demandeur
- 09700
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2013-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2012
- Date réelle d’autorisation
- 28/02/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 09/04/2013
- Date réelle d’achèvement travaux
- 24/02/2014
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Action sociale
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
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Saint-Quirc, Ariège
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
00927514G0002
Saint-Quirc, Ariège
Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2