Permis de construire Travaux terminés

08110622T0005

Transformation avec diminution de surface

Grazac / Tarn / Occitanie

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Adresse 1100 CHEMIN LES MILLETS GRAZAC 81800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

18 m²

Surface du terrain

10.582 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

10/10/2022

Décision

10/10/2022

Début chantier

30/05/2023

Fin travaux

25/07/2024

Localisation

Commune: Grazac (81106)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81800
Adresse: 1100 CHEMIN LES MILLETS GRAZAC 81800

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 18 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 18 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	236 m²
Locaux	254 m²	0 m²	18 m²	236 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	236 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES HAUTS DE GRAZAC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: D 463
Parcelle 2: D 464
Parcelle 3: D 465

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1100
Voie terrain: CHEMIN LES MILLETS
Localité terrain: GRAZAC
Commune source: 81106
SIREN demandeur: 921703575
SIRET demandeur: 92170357500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRAZAC
Code postal demandeur: 81800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 10/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 30/05/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 25/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Piscine

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