Permis de demolir Autorisé

08403115C0001

Non renseigné

Carpentras / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE DES VERSINS/RUE DE L'A CARPENTRAS 84200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

761 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

05/06/2015

Décision

05/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carpentras (84031)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84200
Adresse: RUE DES VERSINS/RUE DE L'A CARPENTRAS 84200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CITADIS
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: CE 1120
Parcelle 2: CE 1121
Parcelle 3: CE 1222

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CITADIS

SIREN 602620304

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE SANTONI

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1964

Société liée

783195662

SIREN 783195662

Administrateur

GRAND DELTA HABITAT

SIREN 662620079

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE DENIZE

Administrateur - né(e) en 1989

CHRISTIAN PHILIPPE DARPY

Administrateur - né(e) en 1967

DOMINIQUE ODETTE JEANNE SANTONI

Administrateur - né(e) en 1964

GEORGES ANDRE BOUTINOT

Administrateur - né(e) en 1954

IBTISSEM NORA DJEZZAR

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN- LUC BONNAL

Administrateur - né(e) en 1961

JEAN-CLAUDE MOLINA

Administrateur - né(e) en 1960

JEAN-FRANCOIS FREDERIC LOVISOLO

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENT JEAN ANDRE MARCEL BOUCHER (BOUCHER)

Administrateur - né(e) en 1974

MARIE-PIERRE BUISSON (BANDE)

Administrateur - né(e) en 1974

PATRICE PERROT

Administrateur - né(e) en 1958

SANDRINE MARIE NOELLE RIGAUD

Administrateur - né(e) en 1965

XAVIER SORDELET

Directeur Général - né(e) en 1965

MICHEL GONTARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1948

Commissaire aux comptes titulaire

J.CAUSSE ET ASSOCIES

SIREN 702620097

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL EDOUARD JEAN FRANCIS GERMAIN

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN DREVETON

Directeur général délégué - né(e) en 1956

OLIVIER JEAN PIERRE GERMAIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

J.CAUSSE ET ASSOCIES

SIREN 702620097

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VERSINS/RUE DE L'A
Localité terrain: CARPENTRAS
Commune source: 84031
SIREN demandeur: 602620304
SIRET demandeur: 60262030400041
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201506
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 05/06/2015

Carpentras, Vaucluse

Transformation avec diminution de surface

Logements : 8 Surface : 0 m²