Declaration prealable Chantier commencé

05411322N0015

Extension de surface sans transformation

Champenoux / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 52 BI RUE SAINT-BARTHELEMY CHAMPENOUX 54280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

209 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/07/2022

Décision

08/07/2022

Début chantier

22/08/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champenoux (54113)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54280
Adresse: 52 BI RUE SAINT-BARTHELEMY CHAMPENOUX 54280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	404 m²	0 m²
Locaux	362 m²	16 m²
Commerce	362 m²	16 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA FERMIERE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 12
Parcelle 2: AD 14

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA FERMIERE

SIREN 339646994

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT MARIE MICHEL ABOUT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

ODILE MARIE BAROTTIN (ABOUT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

ETIENNE MARIE PAUL ABOUT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 52 BI
Voie terrain: RUE SAINT-BARTHELEMY
Localité terrain: CHAMPENOUX
Commune source: 54113
SIREN demandeur: 339646994
SIRET demandeur: 33964699400014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VELAINE SOUS AMANCE
Code postal demandeur: 54280
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/07/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 22/08/2022
Type de service public: Non rempli

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