Permis de construire Travaux terminés

07409920A0008

Transformation sans extension ni diminution de surface

Demi Quartier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 105 CHEMI DES POEX DEMI QUARTIER 74120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.509 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2022

Autorisation

02/07/2020

Décision

02/07/2020

Début chantier

20/05/2021

Fin travaux

15/12/2022

Localisation

Commune: Demi Quartier (74099)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74120
Adresse: 105 CHEMI DES POEX DEMI QUARTIER 74120

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	219 m²	0 m²	0 m²	0 m²	316 m²
Locaux	316 m²	0 m²	0 m²	316 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	316 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES POEX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 2021
Parcelle 2: 0B 2022

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 105
Voie terrain: CHEMI DES POEX
Localité terrain: DEMI QUARTIER
Commune source: 74099
SIREN demandeur: 881721575
SIRET demandeur: 88172157500010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DEMI-QUARTIER
Code postal demandeur: 74120
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 15/12/2022
Date réelle d’autorisation: 02/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2020