Declaration prealable Autorisé

0590342500053

Nouvelle construction

Avelin / Nord / Hauts-de-France

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Adresse ROUTE DE PONT A MARCQ AVELIN 59710

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

32 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.716 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

27/10/2025

Décision

27/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avelin (59034)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59710
Adresse: ROUTE DE PONT A MARCQ AVELIN 59710

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	16 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	16 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LA FERME DES ANNEAUX
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZR 10
Parcelle 2: ZR 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LA FERME DES ANNEAUX

SIREN 422761270

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-ANNE HEMELSDAEL

Gérant - né(e) en 1975

PHILIPPE DENIS

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE PONT A MARCQ
Localité terrain: AVELIN
Commune source: 59034
SIREN demandeur: 422761270
SIRET demandeur: 42276127000012
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: AVELIN
Code postal demandeur: 59710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 27/10/2025
Type de service public: Non rempli

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