Permis de construire Autorisé

09403818W2007

Non renseigné

L Hay Les Roses / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 0008 RUE DES EPINETTES L HAY LES ROSES 94240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

437 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/09/2018

Décision

14/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: L Hay Les Roses (94038)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94240
Adresse: 0008 RUE DES EPINETTES L HAY LES ROSES 94240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: U 2

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0008
Voie terrain: RUE DES EPINETTES
Localité terrain: L HAY LES ROSES
Commune source: 94038
Localité demandeur: L'HAY-LES-ROSES
Code postal demandeur: 94240
Prise en compte autorisation: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 201809
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/09/2018

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