Permis de construire Chantier commencé

01516215M0010

Diminution de surface sans transformation

Riom-Es-Montagnes / Cantal / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA CHAUSSADE RIOM-ES-MONTAGNES 15400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.450 m²

Surface démolie

2.580 m²

Surface du terrain

14.590 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/01/2016

Décision

26/01/2016

Début chantier

07/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Riom-Es-Montagnes (15162)
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 15400
Adresse: LA CHAUSSADE RIOM-ES-MONTAGNES 15400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.580 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.290 m²
Service public démoli: 1.290 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.320 m²	725 m²	1.290 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.320 m²	725 m²	1.290 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE RIOM ES MONTAGNES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: H 500

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE RIOM ES MONTAGNES

SIREN 211501622

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CHAUSSADE
Localité terrain: RIOM-ES-MONTAGNES
Commune source: 15162
SIREN demandeur: 211501622
SIRET demandeur: 21150162200016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: RIOM-ES-MONTAGNES
Code postal demandeur: 15400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/03/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : - Surface : -