Permis d amenager Autorisé

00504515H0001

Extension de surface sans transformation

Crots / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ALLEE LOUIS BERTHE PEYRE BLANC CROTS 05200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

650 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.150 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/12/2015

Décision

08/12/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Crots (05045)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05200
Adresse: ALLEE LOUIS BERTHE PEYRE BLANC CROTS 05200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.200 m²	650 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.200 m²	650 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 2489

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE LOUIS BERTHE
Lieu-dit terrain: PEYRE BLANC
Localité terrain: CROTS
Commune source: 05045
Localité demandeur: CROTS
Code postal demandeur: 05200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/12/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

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