Permis de construire Chantier commencé

08807513P0016

Extension de surface sans transformation

La Bresse / Vosges / Grand Est

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Adresse 8 CHEM DES ECORCES LA BRESSE 88250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

296 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/11/2013

Décision

28/11/2013

Début chantier

01/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bresse (88075)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88250
Adresse: 8 CHEM DES ECORCES LA BRESSE 88250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.774 m²	296 m²
Commerce	4.146 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INCOPAR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 449
Parcelle 2: AE 447
Parcelle 3: AE 356

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INCOPAR

SIREN 339910200

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDDY JEAN CYRILLE CHEVRIER

Directeur Général - né(e) en 1969

JEAN PIERRE FAYOLLE

Directeur Général - né(e) en 1958

PHILIPPE VANDAMME

Directeur Général - né(e) en 1953

FRANCOIS MAURICE ARMAND VANDAMME

Président de SAS - né(e) en 1950

Société liée

BATT AUDIT (CMD)

SIREN 414570622

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE NICOLE MARIE LEFEBVRE (BATT)

Directeur Général - né(e) en 1967

STEPHANE MARCEL PIERRE RONDEAU

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: CHEM DES ECORCES
Localité terrain: LA BRESSE
Commune source: 88075
SIREN demandeur: 339910200
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: LE THILLOT
Code postal demandeur: 88160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2014
Type de service public: Non rempli

La Bresse, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²