Permis de construire Autorisé

00103324B0019

Nouvelle construction

Valserhone / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHANTEMERLE VALSERHONE 01200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

531 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

04/09/2024

Décision

04/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valserhone (01033)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01200
Adresse: CHANTEMERLE VALSERHONE 01200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	350 m²	0 m²
Locaux	0 m²	531 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	531 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHANTEMERLE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0B 468
Parcelle 2: 0B 467
Parcelle 3: 0B 465

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHANTEMERLE

SIREN 982329484

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIETTE MOUY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

LUDOVIC LARROQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

Associé indéfiniment responsable

901056671

SIREN 901056671

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHANTEMERLE
Localité terrain: VALSERHONE
Commune source: 01033
SIREN demandeur: 982329484
SIRET demandeur: 98232948400017
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: VALSERHONE
Code postal demandeur: 01200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 04/09/2024
Type de service public: Non rempli

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