Permis de construire Travaux terminés

0690702100009

Extension de surface sans transformation

Cublize / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 400 IMPASSE DES CABANES LE POMMEREL CUBLIZE 69550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

57 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.660 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/03/2022

Décision

17/03/2022

Début chantier

17/10/2022

Fin travaux

22/12/2023

Localisation

Commune: Cublize (69070)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: 400 IMPASSE DES CABANES LE POMMEREL CUBLIZE 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	412 m²	38 m²
Commerce	206 m²	19 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: D 93
Parcelle 2: D 445
Parcelle 3: D 436

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN (COR)

SIREN 200040566

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 400
Voie terrain: IMPASSE DES CABANES
Lieu-dit terrain: LE POMMEREL
Localité terrain: CUBLIZE
Commune source: 69070
SIREN demandeur: 200040566
SIRET demandeur: 20004056600016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: TARARE
Code postal demandeur: 69170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 22/12/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/06/2022