Permis de construire Travaux terminés

06148315F0001

Nouvelle construction

Bagnoles-De-L Orne / Orne / Normandie

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Adresse 8 BD ALBERT CHRISTOPHLE BAGNOLES-DE-L ORNE 61140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.823 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/06/2015

Autorisation

01/04/2015

Décision

01/04/2015

Début chantier

05/06/2015

Fin travaux

16/02/2017

Localisation

Commune: Bagnoles-De-L Orne (61483)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61140
Adresse: 8 BD ALBERT CHRISTOPHLE BAGNOLES-DE-L ORNE 61140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8 m²	0 m²	662 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BELLE EPOQUE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 215

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BELLE EPOQUE

SIREN 805307147

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE SUCHET

Liquidateur - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: BD ALBERT CHRISTOPHLE
Localité terrain: BAGNOLES-DE-L ORNE
Commune source: 61483
SIREN demandeur: 805307147
SIRET demandeur: 80530714700019
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BAGNOLES-DE-L ORNE
Code postal demandeur: 61140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 05/06/2015
Date réelle d’autorisation: 01/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 05/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/02/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Garage

Bagnoles De L'orne Normandie, Orne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²