Permis de construire Travaux terminés

04414319Y1069

Nouvelle construction

Reze / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 8 RUE DES BRUYERES REZE 44400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.482 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

2.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

27/09/2019

Décision

27/09/2019

Début chantier

30/11/2021

Fin travaux

06/07/2023

Localisation

Commune: Reze (44143)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44400
Adresse: 8 RUE DES BRUYERES REZE 44400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 240 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	240 m²	0 m²	240 m²
Locaux	0 m²	5.482 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES BRUYERES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BT 483
Parcelle 2: BT 488

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES BRUYERES

SIREN 849508387

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

HOLDING CLAUDE CABUS

SIREN 518584644

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE ANNE CLAUDY CABUS

Directeur Général - né(e) en 1991

THOMAS PATRICK LUC MAURICE CABUS

Directeur Général - né(e) en 1989

CLAUDE CABUS

Président de SAS - né(e) en 1949

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO OUEST AUDIT

SIREN 429988918

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TEDDY MICHEL REMI BROCHARD

Gérant - né(e) en 1975

YOANN GEORGES JEAN-MARIE JUTEL

Gérant - né(e) en 1975

Gérant et associé indéfiniment responsable

IFI AMENAGEMENT

SIREN 439399338

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

HOLDING CLAUDE CABUS

SIREN 518584644

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO OUEST AUDIT

SIREN 429988918

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DES BRUYERES
Localité terrain: REZE
Commune source: 44143
SIREN demandeur: 849508387
SIRET demandeur: 84950838700016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VERTOU
Code postal demandeur: 44124
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 27/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 06/07/2023
Type de service public: Non rempli

Rezé, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²