Permis de construire Autorisé

04809618B0002

Nouvelle construction

Meyrueis / Lozère / Occitanie

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Adresse LE MARJOAB MEYRUEIS 48150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

640 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

09/03/2018

Décision

09/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meyrueis (48096)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48150
Adresse: LE MARJOAB MEYRUEIS 48150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.400 m²	320 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.400 m²	320 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC L OUGLANOUX
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: H 573

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC L OUGLANOUX

SIREN 402057053

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE LIBOUREL

Gérant - né(e) en 1966

CHRISTOPHE MALZAC

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MARJOAB
Localité terrain: MEYRUEIS
Commune source: 48096
SIREN demandeur: 402057053
SIRET demandeur: 40205705300017
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: MEYRUEIS
Code postal demandeur: 48150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 09/03/2018
Type de service public: Non rempli

Meyrueis, Lozère

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 29 m²