Declaration prealable Travaux terminés

0730362500023

Extension de surface sans transformation

Bellecombe-En-Bauges / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 173 ROUTE DES VILLARDS BELLECOMBE-EN-BAUGES 73340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

38 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.483 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/09/2025

Décision

24/09/2025

Début chantier

24/09/2025

Fin travaux

31/10/2025

Localisation

Commune: Bellecombe-En-Bauges (73036)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73340
Adresse: 173 ROUTE DES VILLARDS BELLECOMBE-EN-BAUGES 73340

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	130 m²	38 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0C 1352
Parcelle 2: 0C 794

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 173
Voie terrain: ROUTE DES VILLARDS
Localité terrain: BELLECOMBE-EN-BAUGES
Commune source: 73036
Localité demandeur: BELLECOMBE-EN-BAUGES
Code postal demandeur: 73340
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 24/09/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 24/09/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 32 m²