Permis de construire Annulé

0384871810012

Transformation avec extension de surface

Seyssuel / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 743 ROUTE DES 7 FONTAINES SEYSSUEL 38200

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

810 m²

Surface démolie

167 m²

Surface du terrain

1.596 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/09/2018

Décision

24/09/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seyssuel (38487)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38200
Adresse: 743 ROUTE DES 7 FONTAINES SEYSSUEL 38200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 167 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 9 m²
Locaux démolis: 158 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	106 m²	810 m²	9 m²	0 m²	89 m²
Locaux	247 m²	0 m²	158 m²	89 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BAZIN BATIMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0A 1680
Parcelle 2: 0A 1676

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BAZIN BATIMENT

SIREN 323298315

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PIERRE MARIE BAZIN

Directeur Général - né(e) en 1965

Société liée

FINANCIERE BCL

SIREN 444585442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PIERRE MARIE BAZIN

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 743
Voie terrain: ROUTE DES 7 FONTAINES
Localité terrain: SEYSSUEL
Commune source: 38487
SIREN demandeur: 323298315
SIRET demandeur: 32329831500017
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: SEYSSUEL
Code postal demandeur: 38200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/09/2018
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Seyssuel, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²