Logements créés
Non renseigné
Transformation avec extension de surface
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
86 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
9.503 m2
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
18/05/2015
Décision
18/05/2015
Début chantier
17/06/2015
Fin travaux
01/12/2016
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.226 m2 | 43 m2 | 0 m2 | 126 m2 | 126 m2 |
| Commerce | 1.972 m2 | 43 m2 | 0 m2 | 68 m2 | 126 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
XAVIER DUBOIS
Gérant - né(e) en 1973
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRE MAURICE DUBOIS
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1941
XAVIER ANDRE DUBOIS
Gérant - né(e) en 1973
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SABINE CHARLET
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965
CARMELO INSACCO
Directeur Général - né(e) en 1956
OLIVIER VERRIEZ
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1973
VICTOIRE DUBOIS
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 2005
NATHALIE CHRISTELLE DUBOIS (MORVAL)
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1974
XAVIER ANDRE DUBOIS
Président du directoire - né(e) en 1973
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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