Permis de construire Autorisé

04213923S0002

Transformation avec diminution de surface

Marlhes / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- PEYBERT MARLHES 42660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

490 m²

Surface du terrain

1.525 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/05/2023

Décision

10/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marlhes (42139)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42660
Adresse: LIEU- PEYBERT MARLHES 42660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 490 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 245 m²
Agricole démoli: 245 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	554 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	594 m²	245 m²	349 m²	349 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	349 m²
Agricole	594 m²	245 m²	349 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROMANA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0G 65
Parcelle 2: 0G 898
Parcelle 3: 0G 899

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROMANA

SIREN 834708034

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROSETTE HENRIETTE RASCLE (LACHIZE)

Autre - né(e) en 1953

ROMAIN RASCLE

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- PEYBERT
Localité terrain: MARLHES
Commune source: 42139
SIREN demandeur: 834708034
SIRET demandeur: 83470803400014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARLHES
Code postal demandeur: 42660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/05/2023
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Marlhes, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²