Permis de construire Travaux terminés

07411912B0019

Nouvelle construction

Evian-Les-Bains / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13 AVENUE D'ABONDANCE EVIAN-LES-BAINS 74500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.363 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.367 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/12/2016

Autorisation

18/03/2014

Décision

18/03/2014

Début chantier

18/08/2014

Fin travaux

31/12/2016

Localisation

Commune: Evian-Les-Bains (74119)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74500
Adresse: 13 AVENUE D'ABONDANCE EVIAN-LES-BAINS 74500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	407 m²	1.363 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VENDOME 74
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AL 12
Parcelle 2: AL 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE VENDOME 74

SIREN 798547964

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU RENE ANTOINE FAIVRE-FRITSCH

Autre - né(e) en 1982

BERNARD GASTON CHAMOT

Liquidateur - né(e) en 1958

Autre

ALPINA CONCEPTION IMMOBILIERE

SIREN 403042609

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN CHAMOT

Gérant - né(e) en 1985

BERNARD GASTON CHAMOT

Gérant - né(e) en 1958

CÉLINE BOUVIER (CHAMOT)

Gérant - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

DM AUDIT (DM AUDIT)

SIREN 807777131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ALEXANDRE ROULIER

Gérant - né(e) en 1994

DOMINIQUE GERARD MESNAGE

Gérant - né(e) en 1965

Autre

FEEL IMMO (FEELIMMO) (FI)

SIREN 503594962

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE LEGUAY (BRAHIM)

Liquidateur - né(e) en 1967

Autre

IMMO DG

SIREN 538864307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID JEAN GRENAT

Gérant - né(e) en 1970

MATIS ALAN FABRICE GRENAT

Gérant - né(e) en 1999

Autre

JMB INVESTISSEMENTS (JMB INVESTISSEMENTS)

SIREN 490346640

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE SIMONE BOVAGNE (GAL)

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

GMG AUDIT

SIREN 404131971

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN LOUIS PICARD

Directeur Général - né(e) en 1983

DOMINIQUE YVES MARIE BONNET

Président de SAS - né(e) en 1967

Autre

SOCIETE D'ETUDES DE PROJETS IMMOBILIERS ET INVESTISSEMENTS (SEPI)

SIREN 793315599

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE MARIE LAURENCE CHAMODOT

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: AVENUE D'ABONDANCE
Localité terrain: EVIAN-LES-BAINS
Commune source: 74119
SIREN demandeur: 798547964
SIRET demandeur: 79854796400014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANNECY-LE-VIEUX
Code postal demandeur: 74940
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 31/12/2016
Date réelle d’autorisation: 18/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/08/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2013