Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
00904213H0002
Nouvelle construction
Adresse
FERME DE GOUZIS LA BASTIDE-DE-SEROU 09240
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
720 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
02/04/2013
Décision
02/04/2013
Début chantier
15/07/2013
Fin travaux
05/01/2014
Localisation
- Commune
- La Bastide-De-Serou (09042)
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 09240
- Adresse
- FERME DE GOUZIS LA BASTIDE-DE-SEROU 09240
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 360 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 360 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- B 1002
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- FERME DE GOUZIS
- Localité terrain
- LA BASTIDE-DE-SEROU
- Commune source
- 09042
- Localité demandeur
- LA BASTIDE-DE-SEROU
- Code postal demandeur
- 09240
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2013-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 02/04/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/07/2013
- Date réelle d’achèvement travaux
- 05/01/2014
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
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Permis de construire
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00904213H0008
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Surface : 0 m2
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00904213H0012
La Bastide-De-Serou, Ariège
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 6 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00904213H0011
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Permis de construire
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00904213H0007
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00904213H0004
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Logements : -
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Permis de construire
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00904213H0003
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Surface : 0 m2
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0090422400001
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0090422300003
La Bastide De Serou, Ariège
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
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0090422200026
La Bastide De Serou, Ariège
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
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0090422200003
La Bastide De Serou, Ariège
Transformation avec extension de surface
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