Permis de construire Chantier commencé

06341517V0009

Extension de surface sans transformation

Sauxillanges / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA COIERIE SAUXILLANGES 63490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

474 m²

Surface démolie

12 m²

Surface du terrain

3.531 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

17/11/2017

Décision

17/11/2017

Début chantier

17/09/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sauxillanges (63415)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63490
Adresse: LA COIERIE SAUXILLANGES 63490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 12 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.499 m²	474 m²	12 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MINOTERIE VALTY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AR 104
Parcelle 2: AR 23
Parcelle 3: AR 16

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MINOTERIE VALTY

SIREN 377917885

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HELENE VALTY (MAGAUD)

Directeur Général - né(e) en 1962

ALAIN VALTY

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA COIERIE
Localité terrain: SAUXILLANGES
Commune source: 63415
SIREN demandeur: 377917885
SIRET demandeur: 37791788500016
Code APE demandeur: 10.61A
Localité demandeur: SAUXILLANGES
Code postal demandeur: 63490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 17/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2018
Type de service public: Non rempli

Sauxillanges, Puy-de-Dôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 24 m²