Permis de construire Travaux terminés

05916420Z0002

Transformation avec extension de surface

Croix Caluyau / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 34 TE CHAUSSEE BRUNEHAUT CROIX CALUYAU

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

117 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.474 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/05/2021

Autorisation

02/02/2021

Décision

02/02/2021

Début chantier

15/05/2021

Fin travaux

19/05/2021

Localisation

Commune: Croix Caluyau (59164)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59222
Adresse: 34 TE CHAUSSEE BRUNEHAUT CROIX CALUYAU

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	41 m²	0 m²	0 m²	120 m²
Locaux	237 m²	76 m²	0 m²	120 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 1199

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 34 TE
Voie terrain: CHAUSSEE BRUNEHAUT
Localité terrain: CROIX CALUYAU
Commune source: 59164
Localité demandeur: CROIX-CALUYAU
Code postal demandeur: 59222
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 19/05/2021
Date réelle d’autorisation: 02/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 19/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

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