Permis de construire Autorisé

0621862400004

Non renseigné

Bully-Les-Mines / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse 33 RUE FRANCOIS BRASME BULLY-LES-MINES 62160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

497 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

16/12/2024

Décision

16/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bully-Les-Mines (62186)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62160
Adresse: 33 RUE FRANCOIS BRASME BULLY-LES-MINES 62160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AW 191

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RUE FRANCOIS BRASME
Localité terrain: BULLY-LES-MINES
Commune source: 62186
Localité demandeur: BULLY-LES-MINES
Code postal demandeur: 62160
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 202412
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 16/12/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/04/2024