Permis de construire Travaux terminés

03301415F0014

Nouvelle construction

Les Artigues-De-Lussac / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES CHAPELLES LES ARTIGUES-DE-LUSSAC 33570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

105 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.191 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/12/2015

Décision

28/12/2015

Début chantier

06/03/2016

Fin travaux

30/06/2016

Localisation

Commune: Les Artigues-De-Lussac (33014)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33570
Adresse: LES CHAPELLES LES ARTIGUES-DE-LUSSAC 33570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	987 m²	105 m²
Commerce	368 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI FONCIER DES CHAPELLES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1237
Parcelle 2: A 1238
Parcelle 3: A 268

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIER DES CHAPELLES

SIREN 523894988

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (ECA) (ECA)

SIREN 300465093

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE JEAN-MARCEL CORNUOT

Directeur Général - né(e) en 1969

ERIC DANIEL PIERRE GABORIAUD

Directeur Général - né(e) en 1971

JEROME BERNARD BURRIER

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

428180236

SIREN 428180236

Président de SAS

TONNELLERIE FRANCOIS FRERES (TONNELLERIE DANIEL CHAPELLE) (TFF GROUPE)

SIREN 515620441

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK FENAL

Autre - né(e) en 1955

JEREMY MEOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1985

NATHALIE ANNE CECILE MARIE MEO (COLONNA WALEWSKI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

PHILIPPINE FRANCOIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1997

VICTORIA MARIE SEVERINE-OMBLINE FRANÇOIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1999

NOELLE JOSETTE JEANNE ANNIE FRANCOIS (VAXIVIERE)

Membre du directoire - né(e) en 1944

JEAN-ROBERT FRANCOIS

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1942

JEROME JEAN-PATRICK FRANCOIS

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

ACA NEXIA (ACA NEXIA) (ACA NEXIA)

SIREN 331057406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER JURAMIE

Directeur Général - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes suppléant

COMPAGNIE GENERALE D'AUDIT ET ASSOCIES (C.G.A.)

SIREN 389332719

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS JEAN MARTIN

Gérant - né(e) en 1985

NICOLAS THIERRY CLAUDE SAILLARD

Gérant - né(e) en 1985

PIERRE-JEAN-CLAUDE CLEON

Gérant - né(e) en 1963

THOMAS EMMANUEL PAULIN

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO SOCODEC

SIREN 400726048

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GROUSSIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

BENEDICTE BREANT (DELIENS)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

SARL CLEON.MARTIN.BROICHOT.ET ASSOCIES

SIREN 343723342

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGO RACINE

Gérant - né(e) en 1992

LOUIS JEAN MARTIN

Gérant - né(e) en 1985

NICOLAS THIERRY CLAUDE SAILLARD

Gérant - né(e) en 1985

PIERRE-JEAN-CLAUDE CLEON

Gérant - né(e) en 1963

THOMAS EMMANUEL PAULIN

Gérant - né(e) en 1973

Directeur Général

TONNELLERIE VINCENT DARNAJOU

SIREN 408492270

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIMON ETIENNE GRELIER (GRELIER)

Directeur Général - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (ECA) (ECA)

SIREN 300465093

Président de SAS

TONNELLERIE FRANCOIS FRERES (TONNELLERIE DANIEL CHAPELLE) (TFF GROUPE)

SIREN 515620441

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CHAPELLES
Localité terrain: LES ARTIGUES-DE-LUSSAC
Commune source: 33014
SIREN demandeur: 523894988
SIRET demandeur: 52389498800014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTAGNE
Code postal demandeur: 33570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2016
Type de service public: Non rempli

Les-Artigues-De-Lussac, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 67 m²