Permis de construire Autorisé

09307318C0074

Nouvelle construction

Tremblay-En-France / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse CHEMIN VERT TREMBLAY-EN-FRANCE 93290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

504 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.089 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

14/02/2019

Décision

14/02/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tremblay-En-France (93073)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93290
Adresse: CHEMIN VERT TREMBLAY-EN-FRANCE 93290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.500 m²	504 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.500 m²	504 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 208
Parcelle 2: AC 209
Parcelle 3: AC 210

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN VERT
Localité terrain: TREMBLAY-EN-FRANCE
Commune source: 93073
Localité demandeur: TREMBLAY-EN-FRANCE
Code postal demandeur: 93290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 14/02/2019
Type de service public: Non rempli

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